RESPONSABLE DE PUBLICATION :

​

Mr Patrick SIBILLE

Falgueyrat

24540 Vergt de Biron

​​

Tél. : 05.53.23.38.39.​

Contact : patricksibille@hotmail.fr

​

HEBERGEUR​

​

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

​

​

SITE "patricksibille.com"

​

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de Patrick Sibille, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.

En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Patrick Sibille ou ont bénéficiées d'une autorisation des artistes pour figurer sur le site.

L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, "reverse engineering", décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

​

COMITÉ DE RÉDACTION & CONCEPTION

​

Site conçu et mise à jour, bénévolement par Mr COSTE Florent, demeurant au lieu dit "Falgueyrat" 24540 Vergt-de- Biron, pour l'ATELIER/GALERIE PATRICK SIBILLE.

​

Tél . : 06.12.79.42.09

​

Contact : costeflorent@hotmail.fr

​

LIENS HYPERTEXTES

​

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de Patrick SIBILLE© et/ou de l’éditeur et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de Patrick SIBILLE© et de l’éditeur. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de Patrick SIBILLE© et de l’éditeur. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

​

CONTENUS

​

Les mises à jour et de l’animation du site met tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer la Mairie, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.

​

DONNEES PERSONNELLES

​

La Politique de protection des données personnelles fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation du Site.

Patrick SIBILLE accorde en permanence une attention aux données de nos Utilisateurs.

Nous pouvons ainsi être amenés à modifier, compléter ou mettre à jour la Politique de protection des données personnelles.

Nous vous invitons à consulter régulièrement la dernière version en vigueur, accessible sur notre Site.

​​

Si vous continuez à utiliser nos Services après la publication ou l'envoi d'un avis concernant les modifications apportées à la Politique de protection des données personnelles, cela signifie que vous acceptez les mises à jour.

Quelles données personnelles sont collectées et pour quelles finalités ?

Nous pouvons demander votre nom, prénom, adresse et adresse email, lors de nos échanges par formulaire de contact, pour que nos services puissent vous contacter ultérieurement. Ces données ne sont pas stockées sur notre site et sont uniquement accessibles par les agents concernés par votre demande.

Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à notre structure d’analyser la fréquentation de ses pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.
 

Quelle est la durée de conservation des données personnelles des utilisateurs du site ?

Les données à caractère personnel communiquées par les Utilisateurs du Site seront supprimés à l'issue d'une certaine période et selon les données traitées.
Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales.

Exercice de vos droits sur vos données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés et au RGPD, vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….]
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].

En outre, vous disposez de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (ou CNIL) à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes
Enfin vous disposez de la possibilité de définir des directives relatives au sort des données personnelles collectées en cas de décès.​

​

COOKIES

​

Définition de « cookie » et son utilisation. Un « cookie » est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite de notre site.

​​

Dans votre ordinateur, les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Nous utilisons des cookies sur notre site pour les besoins de votre navigation.

Les types de cookies utilisés par notre plate-forme (hébergeur Wix) peuvent être classés en fonction de leur type, de leur durée et de leur catégorie :

Type :

• Cookies : Cookies que Wix place sur le site. 

• Cookies tierce partie : Cookies placés et utilisés par des tiers. 

​​

Durée :

• Cookies de session (éphémère) : Ces cookies sont effacés lorsque les visiteurs du site ferment leur navigateur et ne sont pas utilisés pour collecter des informations à partir de vos ordinateurs. Ils stockent généralement des informations sous la forme d'une identification de session qui n'identifie pas personnellement l'utilisateur. 

• Cookies persistants (permanents ou stockés) : Ces cookies sont stockés sur le disque dur d'un visiteur du site jusqu'à leur date d'expiration (à une date d'expiration définie) ou jusqu'à leur suppression. Ces cookies sont utilisés pour collecter des informations d'identification sur l'utilisateur, telles que le comportement de navigation sur internet ou les préférences de l'utilisateur pour un site spécifique.

Catégorie :

• Cookies strictement nécessaires : Il s'agit des cookies qui vous permettent de naviguer sur notre site. Ils sont également nécessaires pour des raisons de sécurité. 

• Cookies fonctionnels : Ces cookies "mémorisent" les visiteurs enregistrés afin d'améliorer l'expérience utilisateur.

​​

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies en sélectionnant ' les paramètres appropriés de votre navigateur pour désactiver les cookies (la rubrique d'aide du navigateur utilisé précise la marche à suivre).

​​

ATTENTION : la désactivation des cookies risque de vous empêcher d’utiliser certaines fonctionnalités du site.

​​

​​

REMERCIEMENTS :

​

Merci à tous les utilisateurs du Site et tous ceux qui ont participés à sa mise en œuvre. Merci à mes amis photographes qui  ont cédés gratuitement les Droits d'utilisations notamment pour à Mariapia BRACCHI, Mariapia | France | Mariapia Bracchi photographies© pour les photos de la première page.